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Mandat

Fonction

Donner son avis à la direction générale, Services aux étudiants, sur les plans et la stratégie en la matière; recevoir et examiner les rapports provenant de cette unité, et soumettre certains d’entre eux au ³§Ã©²Ô²¹³Ù à titre d’information. Ces rapports servent à faire avancer les discussions entourant le mandat académique du ³§Ã©²Ô²¹³Ù.

Sphères de responsabilité particulières

1. Passer en revue les changements proposés au système, à la direction stratégique ou encore aux politiques et pratiques internes liées à la prestation des services aux étudiants ou à l’accès à ces derniers, puis donner son avis à la direction.
2. Recevoir et examiner les rapports provenant de l’unité Services aux étudiants :
   • rapports annuels habituels pouvant faire état du nombre d’étudiant(e)s titulaires d’un mandat d’enseignement, des services offerts, de commentaires d’étudiant(e)s, de la fréquentation des programmes et d’observations sur les activités d’orientation;
   • rapports spéciaux d’analyse comparative pouvant également être reçus tous les deux à trois ans.
3. Revoir les priorités budgétaires établies par l’unité.
4. Recevoir les rapports annuels des comités consultatifs des Services aux étudiants à la fin de chaque année universitaire.
5. Faire part de ses observations aux parties prenantes sur les thèmes transversaux notés dans les rapports reçus et sur les nouvelles initiatives d’évaluation.
6. Faire rapport chaque année au ³§Ã©²Ô²¹³Ù de ses activités, des modifications à la direction stratégique ou aux pratiques internes de l’unité et des questions prioritaires, notamment, en plus de formuler des commentaires pertinents.
7. Se réunir au moins deux fois par session durant l’année universitaire normale.

Composition

• Directeur(-trice) principal(e), Services aux étudiants, co-président(e)
• Vice-doyen(ne) aux affaires étudiantes, campus Macdonald
• Deux directeurs(–trices), Services aux étudiants
• Deux vice-doyen(ne)s aux affaires étudiantes ou l’équivalent
• Trois représentant(e)s (corps professoral et personnel) du ³§Ã©²Ô²¹³Ù (nommé[e]s par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù sur la recommandation du Comité de nomination du ³§Ã©²Ô²¹³Ù)
• Représentant(e) principal(e) du Bureau des études supérieures et postdoctorales
• Trois étudiant(e)s aux cycles supérieurs du campus du centre-ville
• Un(e) étudiant(e) au premier cycle ou aux cycles supérieurs du campus Macdonald
• Cinq étudiant(e)s au premier cycle du campus du centre-ville (dont trois de la Faculté des arts, de la Faculté des sciences, de la Faculté de génie, de la Faculté de gestion ou de la Faculté des sciences de l’éducation)
• ³§±ð³¦°ùé³Ù²¹¾±°ù±ð du Comité

Les membres étudiants du Comité sur les services étudiants élisent parmi eux la personne qui assure la coprésidence.

Personnes-ressources

Le Comité sur les services étudiants peut, à sa discrétion, inviter des personnes-ressources à ses réunions. Voici une liste non exhaustive des invité(e)s possibles, qui ont voix aux délibérations, mais n’ont pas droit de vote :

• des Services aux étudiants : conseiller(–ère) en équité, diversité et inclusion (EDI), directeur(–trice) des opérations, directeur(–trice) des communications, directeur(–trice) de l’équipe Stratégie, analyse et évaluation;
• représentant(e)s d’Avancement universitaire, d’Études et vie étudiante et du Service de soutien pédagogique.

Source :

³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 6, 12 septembre 1973
Modification : ³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 11, 30 septembre 1987
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 12, 1^er décembre 2004
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 12, 16 novembre 2005
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 7, 15 novembre 2006
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution 8, 23 mai 2007
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution, 21 mai 2008
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB4.2, 20 mai 2009
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB3, 19 février 2013
³§Ã©²Ô²¹³Ù, résolution IIB2, 12 mai 2021