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Composition (voir Mandat) |
Membres actuels |
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Recteur(-trice) et vice-chancelier(-i猫re), membre d鈥檕ffice |
Pr Deep Saini |
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Provost et vice-recteur(trice) principal(e) aux 茅tudes, membre d鈥檕ffice |
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Un(e) doyen(ne) de facult茅, membre d鈥檕ffice |
Pre Elham Emami |
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Cinq personnes parmi les membres du 厂茅苍补迟 茅lus au sein du corps professoral et du personnel administratif et de soutien |
Pre Laura Nilson (Sciences) 鈥� 2025 |
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Pre Lara Khoury (Droit) 鈥� 2025 |
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Pre Beth-Ann Cummings (M茅decine et sciences de la sant茅) 鈥� 2027 |
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Marc Richard (叠颈产濒颈辞迟丑猫辩耻别蝉) 鈥� 2027 |
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Pr David Stephens (Sciences) 鈥� 2027 |
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Un(e) 茅tudiant(e) au premier cycle |
Abe Berglas (Arts) |
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Un(e) 茅tudiant(e) aux cycles sup茅rieurs |
Satish Kumar Tumulu |
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厂别肠谤茅迟补颈谤别 |
Edyta Rogowska, secr茅taire g茅n茅rale |
Mandat
1. Mandat du comit茅
Le Comit茅 directeur du 厂茅苍补迟 est un comit茅 permanent charg茅 de proposer l鈥檕rdre du jour du 厂茅苍补迟 et de s鈥檕ccuper des affaires courantes, comme d茅crit ci-dessous.
2. Dispositions g茅n茅rales
Le Comit茅 :
- se r茅unit environ une semaine avant chaque r茅union du 厂茅苍补迟;
- soumet un rapport 茅crit au 厂茅苍补迟 脿 chaque r茅union sur toutes les mesures qu鈥檌l prend;
- 茅labore des lignes directrices, si n茅cessaire, afin d鈥檈xercer son mandat.
3. Sph猫res de responsabilit茅 particuli猫res
Sans limiter la g茅n茅ralit茅 de ce qui pr茅c猫de, le Comit茅 exerce les fonctions soumises 脿 l鈥檃utorit茅 du 厂茅苍补迟 et les fonctions d茅l茅gu茅es par ce dernier, comme suit :
3.1 Fonctions soumises 脿 l鈥檃utorit茅 du 厂茅苍补迟
Le Comit茅 soumet des recommandations 脿 l鈥檃pprobation du 厂茅苍补迟 :
- L鈥檕rdre du jour du 厂茅苍补迟 apr猫s examen de l鈥櫭゜auche du (de la) secr茅taire g茅n茅ral(e).
- Les points li茅s 脿 l鈥櫭﹍aboration de l鈥檕rdre du jour et 脿 la r茅union du 厂茅苍补迟, y compris :
- l鈥檃ttribution des droits de parole;
- l鈥檃ttribution des points pour la s茅ance 脿 huis clos et la s茅ance pl茅ni猫re;
- le temps allou茅 pour la discussion des points de l鈥檕rdre du jour;
- la nomination des pr茅sident(e)s par int茅rim pour les r茅unions du 厂茅苍补迟;
- d鈥檃utres points pertinents pour la conduite des r茅unions du 厂茅苍补迟.
- Le proc猫s-verbal de la derni猫re r茅union du 厂茅苍补迟.
3.2 Fonctions d茅l茅gu茅es au Comit茅 par le 厂茅苍补迟
Le Comit茅 :
- Examine le programme du 厂茅苍补迟, y compris le suivi des questions d茅coulant des d茅cisions et des discussions du 厂茅苍补迟. Le (la) secr茅taire g茅n茅ral(e) ou le (la) pr茅sident(e) du Comit茅 pr茅sente au Comit茅 directeur fait rapport verbalement sur le suivi des d茅cisions et discussions du 厂茅苍补迟 脿 chaque r茅union.
- Approuve le proc猫s-verbal confidentiel du 厂茅苍补迟.
- Sollicite des discussions ouvertes avec des s茅nateurs(-trices), par l鈥檌nterm茅diaire du 厂别肠谤茅迟补谤颈补迟. Le Comit茅 peut choisir le(s) sujet(s) de la discussion ouverte pour l鈥檃nn茅e de gouvernance et charger un groupe de travail de pr茅parer les documents de base appropri茅s.
- Examine les questions 茅crites et les motions soumises pour la p茅riode de questions et de motions du 厂茅苍补迟 et d茅termine si elles peuvent 锚tre examin茅es par le 厂茅苍补迟 en vertu de l鈥檃rticle 9 des r猫gles de proc茅dure permanentes du 厂茅苍补迟 et des R猫gles d鈥檈xamen des questions et des motions.
- Approuve officiellement l鈥檕ctroi des grades, dipl么mes et certificats conf茅r茅s par l鈥橴niversit茅 捆绑SM社区 (脿 l鈥檈xclusion des dipl么mes honorifiques).
4. Composition
Le comit茅 est compos茅 de dix membres, comme suit :
- Le (la) recteur(-trice) et vice-chancelier(-i猫re), pr茅sident(e), membre d鈥檕ffice
- Le (la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux 茅tudes ou son (sa) d茅l茅gu茅(e), membre d鈥檕ffice
- Un(e) doyen(ne) choisi(e) sur la recommandation du (de la) provost, membre d鈥檕ffice
- Cinq membres du 厂茅苍补迟 茅lu(e)s au sein du corps professoral et du personnel administratif et de soutien, nomm茅(e)s et 茅lu(e)s par l鈥檈nsemble des membres du 厂茅苍补迟, 脿 l鈥檈xception des membres 茅tudiants
- Deux membres 茅tudiants du 厂茅苍补迟 (un au premier cycle et l鈥檃utre, aux cycles sup茅rieurs), nomm茅s et 茅lus par les autres membres 茅tudiants du 厂茅苍补迟
Le (la) secr茅taire g茅n茅ral(e) assure le secr茅tariat du Comit茅.
Source :
厂茅苍补迟, r茅solution 11, 30 septembre 1987
Modifications : 厂茅苍补迟, r茅solution 5, 16 septembre 1993
厂茅苍补迟, r茅solution 120, 15 mai 1996
厂茅苍补迟, r茅solution 6, 21 mai 1997
厂茅苍补迟, r茅solution 6, 10 novembre 1999
厂茅苍补迟, r茅solution IIB4.2, 20 mai 2009
厂茅苍补迟, r茅solution IIB 6.1.2, 15 mai 2013
厂茅苍补迟, r茅solution IIB5, 20 novembre 2013
厂茅苍补迟, r茅solution IIB3, 18 mars 2015
厂茅苍补迟, r茅solution IIB3, 24 f茅vrier 2021