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Composition (voir extrait ci-dessous) |
Membres actuels |
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Dix à douze membres du personnel enseignant |
Pre Elsa Vasseur (Sciences animales, Sciences de l’agriculture et de l’environnement) – 2025 – bilingue |
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Pre Claudia Mitchell (Département d’études intégrées en sciences de l’éducation, Sciences de l’éducation) – 2025 |
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Pr John Hanrahan (Physiologie, Médecine et sciences de la santé) – 2025 – bilingue |
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Pre Rebecca Fuhrer (Épidémiologie, biostatistique et santé au travail, Médecine et sciences de la santé) –2025 – bilingue |
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Pre Isabelle Cossette (Recherche musicale, Musique) – 2025 – bilingue |
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Pr Michael Ngadi (Génie des bioressources, Sciences de l’agriculture et de l’environnement) – 2026 |
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Pr Scott Bohle (Chimie, Sciences) – 2026 |
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Pr Yann Joly (Génomique, Médecine et sciences de la santé) – 2026 – bilingue |
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Pre Jacqueline Bede (Sciences végétales, Sciences de l’agriculture et de l’environnement) – 2027 |
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Pr Terry Hébert (Pharmacologie et thérapeutique, Médecine et sciences de la santé) – 2027 – bilingue |
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Pr Michael Hendricks (Biologie, Sciences) – 2027 |
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Pr Jeffrey Bergthorson (Génie mécanique, Génie) – 2027 |
Extrait du Règlement relatif aux enquêtes en matière d’inconduite en recherche
6. Composition du Comité sur l’inconduite en recherche
6.1 Un Comité sur l’inconduite en recherche (le « Comité ») doit être formé pour enquêter sur les allégations d’inconduite en recherche que le commissaire à la probité en recherche lui soumettra.
Le Comité doit être composé de trois membres, tous nommés par le commissaire à la probité en recherche :
- deux membres possédant les connaissances et les compétences appropriées, qui sont nommés parmi un groupe de dix à douze personnes établi conformément aux procédures indiquées au paragraphe 6.8;
- un membre externe qui n’a pas actuellement d’affiliation avec l’Université. Si aucun des membres nommés en vertu de l’alinéa i) n’a d’expertise en rapport avec le sujet de recherche en question, le membre externe doit être un expert en la matière.
6.2 Advenant qu’un(e) plaignant(e) ou un(e) intimé(e) soit un(e) étudiant(e) aux cycles supérieurs ou un(e) boursier(-ière) postdoctoral(e), le Comité sera alors formé de quatre membres et le ou la doyen(ne) aux études supérieures et postdoctorales, ou son ou sa délégué(e), agira comme quatrième membre
6.3 En cas de récusation d’un membre du Comité, la vacance est pourvue conformément aux dispositions susmentionnées.
6.4 Le commissaire à la probité en recherche choisit un(e) président(e) parmi les membres du Comité.
(...)
6.8 Il doit exister un groupe de dix à douze membres du personnel enseignant dont la réputation et l’expertise sont reconnues, dont la moitié est bilingue (anglais et français) et dont les mandats de quatre ans sont échelonnés et débutent le 1er septembre :
- Avant le 1er mars de chaque année, le (la) secrétaire général demande au (à la) président(e) de l’Association des professeur(e)s et bibliothécaires de l’Université À¦°óSMÉçÇø et au (à la) recteur(-trice) de lui soumettre une liste de noms contenant au moins deux fois plus de candidat(e)s que le nombre de vacances à pourvoir cette année-là dans le groupe.
- Le (la) président(e) de l’Association des professeurs et bibliothécaires de l’Université À¦°óSMÉçÇø et le recteur(-trice) remettent la liste de candidats au secrétaire général, qui la soumet au Comité de nomination du ³§Ã©²Ô²¹³Ù.
Le groupe doit être composé de membres qui reflètent la diversité de la communauté universitaire.