捆绑SM社区

Le 16 mars 2018 s鈥檈st tenu un colloque international interdisciplinaire qui a permis 脿 des chercheurs d鈥檃border probl茅matiques d鈥檃cc猫s 脿 la terre par le biais de disciplines vari茅es, soit l鈥檃nthropologie, la criminologie, le droit, les 茅tudes f茅ministes, les 茅tudes urbaines et la g茅ographie.

Autour de la terre se tissent des processus d鈥檃ccession, d鈥檈xclusion ou de contr么le. Ces pratiques d茅terminent qui sont les titulaires de ces droits d鈥檃cc猫s et comment ils se d茅ploient. Au-del脿 de l鈥檈ncadrement juridique de l鈥檃cc猫s 脿 la terre, diff茅rents ordres normatifs peuvent entrer en conflit. Le colloque avait pour objectif d鈥檈xaminer, dans un premier temps, comment certains facteurs, tels le genre ou les situations de minorisation, se nouent aux enjeux d鈥檃cc猫s 脿 la terre, puis dans un deuxi猫me temps, comment cet acc猫s 脿 la terre sert 脿 poser un 茅clairage nouveau sur ces questions sociales. Comment ces rencontres et ces frictions informent, prot猫gent ou limitent-elles le droit d鈥檃cc茅der 脿 la terre ou au territoire鈥�? Quelles tensions naissent entre les titulaires et les non-titulaires de droits d鈥檃cc猫s ?

Le colloque a pris la forme de trois panels. Lors du premier, autour de la th茅matique d鈥檃cc猫s 脿 la terre et de pr茅carit茅, l鈥檃uditoire a entendu le professeur Nicholas Blomley (Simon Fraser University), la professeure B茅atrice Kan-Balivet (Universit茅 Jean Moulin Lyon 3) ainsi que la professeure Bipasha Baruah (Western University). Les professeures Kirsten Anker (Universit茅 捆绑SM社区), Kerry Sloan (Universit茅 捆绑SM社区) et le professeur Soth Sang Bonn (Royal University of Law and Economics) ont pris la parole lors du deuxi猫me panel portant sur l鈥檃cc猫s 脿 la terre et les identit茅s. Enfin, le dernier panel, articul茅 autour des id茅es d鈥檃cc猫s 脿 la terre et de territorialit茅, a permis d鈥檈ntendre les professeures Sabrina Doyon (Universit茅 Laval), H茅l猫ne B茅langer (UQ脌M) et Idil Atak (Ryerson University).

Le 1er mai 2017, le Centre a tenu un colloque d鈥檜ne journ茅e sur l鈥檃pproche transyst茅misme et son avenir. Cet 茅v茅nement a ponctu茅 la r茅flexion facultaire sur l鈥檃pproche th茅orique qu鈥檈lle met de l鈥檃vant depuis les d茅buts du programme B.C.L./LL.B. Tous et toutes ont saisi cette chance de repenser l鈥檈nseignement transsyst茅misme dans le contexte o霉 les fronti猫res juridictionnelles semblent avoir perdu leur importance.

L'auditoire d鈥檈nviron soixante-dix professeurs et praticiens a pu entendre les conf茅renci猫res et conf茅renciers suivants:

• Le professeur Pascal Ancel,听Universit茅 du Luxembourg
• Le professeur Mark Antaki,听Universit茅 捆绑SM社区
• L'honorable Jeffrey Edwards,听Cour du Qu茅bec
• La professeure Hadley Friedland,听Universit茅 de l'Alberta
• La professeure Pascale Fournier,听Universit茅 d'Ottawa
• Le professeur Richard Janda,听Universit茅 捆绑SM社区
• La professeure Rosalie Jukier,听Universit茅 捆绑SM社区
• Le professeur Daniel Jutras,听Universit茅 捆绑SM社区
• Le professeur Giorgio Resta,听Universit茅 Rome Trois
• La professeure Shauna Van Praagh,听Universit茅 捆绑SM社区
• Le professeur Fr茅d茅ric Z茅nati-Castaing,听Universit茅 Jean Moulin Lyon 3

Le Centre Paul -Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 a accueilli un colloque c茅l茅brant le 40e anniversaire du Centre听vendredi le 12 f茅vrier 2016 de 13 h 脿 17 h 30,听suivi d'un vin d'honneur 脿 la Facult茅 de droit de l'Universit茅 捆绑SM社区.

Cet 茅v猫nement a r茅uni six conf茅renciers de chacune des facult茅s de droit civil qu茅b茅cois autour de la th茅matique 芦听La responsabilit茅 de la doctrine听禄 :

• Aurore Benadiba, Universit茅 Laval : Une responsabilit茅 r茅flexive de la doctrine
• 脡lise Charpentier, Universit茅 de Montr茅al : De la n茅cessaire impunit茅 de la doctrine
• Vincent Forray, Universit茅 捆绑SM社区 : La responsabilit茅 du fait politique de la doctrine
• S茅bastien Grammond, Universit茅 d'Ottawa : La doctrine, une obligation ?
• Derek McKee, Universit茅 de Sherbrooke : The Positivization of a Corrective Justice Approach to Tort Law
• Anne Saris, UQAM : Les doctrinaires en prise avec le droit vivant听: quelles responsabilit茅s ?

L'int茅gralit茅 du programme ainsi que les r茅sum茅s des contributions sont disponibles dans le document ci-joint: 40e_anniversaire.pdf

脌 cette occasion, un concours d'affiche scientifique ouvert aux 茅tudiants en droit des six facult茅s de droit civil qu茅b茅cois a 茅t茅听lanc茅. Les modalit茅s de participations sont mentionn茅es dans le document ci-joint: poster_competitionconcours_affiche_scientifique.pdf

Vendredi 9 f茅vrier 2018 鈥� de 14h00 脿 16h00

Facult茅 de droit, Universit茅 捆绑SM社区 - Nouveau Pavillon Chancellor-Day, salle 312

听

De par son devoir de conseil, le notaire doit pouvoir informer au mieux les parties dans le cadre d鈥檜ne transaction. Il p猫se donc sur lui tout naturellement une responsabilit茅 professionnelle d鈥檌nformation et de conseil impartial. La r茅cente affaire Ostiguy c. Allie (2017 CSC 22), en ce qu鈥檈lle opposait la pr茅somption d鈥檈xistence de droit des titres publi茅s 脿 la prescription acquisitive, illustre les tensions susceptibles d鈥櫭﹎erger entre le devoir d鈥檌nformations et la qu锚te de v茅rit茅 du notaire. Certaines pratiques r茅centes t茅moignent 茅galement du fait que l鈥檕n exige de plus en plus du notaire d鈥櫭猼re le garant de la v茅rit茅, une charge que l鈥檕n n鈥檈xige pourtant pas d鈥檃utres professionnels. Alors qu鈥檕n aime r茅p茅ter et enseigner, 脿 raison, que le notaire n鈥檈st pas un juge et ne peut trancher ni des litiges ni des questions de droit litigieuses, pourquoi en vient-on 脿 lui demander d鈥櫭猼re garant de la v茅rit茅, comme pourrait l鈥櫭猼re un juge en rendant une d茅cision? Est-ce parce que tous deux produisent un acte authentique (art. 2814 C.c.Q.)? Est-ce d没 脿 son r么le d鈥檕fficier public et 脿 son impartialit茅? Cela pose 茅galement la question des enjeux de l鈥檈xercice de la fonction notariale aujourd鈥檋ui. La mise en lumi猫re de cette situation sous l鈥檃ngle du droit notarial vise essentiellement 脿 ouvrir une discussion plus large quant aux difficult茅s associ茅es 脿 la recherche de la v茅rit茅 pour les professionnels du droit.

Cette conf茅rence organis茅e en collaboration par le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 de l鈥橴niversit茅 捆绑SM社区, la Chaire du notariat de l鈥橴niversit茅 de Montr茅al et le Groupe de recherche en droit priv茅 de l鈥橴niversit茅 du Qu茅bec 脿 Montr茅al.

Le 13 f茅vrier 2017, le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 a organis茅, en collaboration avec la Chaire du notariat de l鈥橴niversit茅 de Montr茅al, une table ronde intitul茅e 芦 Perspectives sur le droit de la famille contemporain 禄

Cet 茅v茅nement fut l鈥檕ccasion de se pencher sur notre droit de la famille, sa situation et son 茅volution, et ce dans un contexte tout 脿 fait appropri茅 consid茅rant le rapport r茅cent du Comit茅 consultatif sur le droit de la famille.

Participantes :

• Me Brigitte Binette, avocate et m茅diatrice familiale, Binette Carignan, avocats
• L'Honorable Eva Petras, Cour sup茅rieure du Qu茅bec
• Me R茅gine Tremblay, avocate et candidate au doctorat (Universit茅 de Toronto)
• Me Maryse Messier, notaire et m茅diatrice

Mod茅ratrice :
Me Audr茅e Sirois, notaire et chercheuse au Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅

La table ronde a 茅t茅 suivie du lancement des ouvrages suivants : Dictionnaire de droit priv茅 et lexiques bilingues 鈥� Les familles / Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons 鈥� Family et Robert Leckey (dir.), Marital Rights (Routledge, 2017).

18 novembre 2016, 11h00 - 12h30, salle Stephen Scott (salle 16), Pavillon Chancellor-Day

Le 18 novembre dernier, le Centre Cr茅peau a organis茅 une conf茅rence intitul茅e 芦听脡changes sur le droit des biens japonais 禄.

M. le Doyen Naoya Katayama de la Facult茅 de droit de l鈥橴niversit茅 Kei艒, le Professeur Naoki Kanayama (Facult茅 de droit, Universit茅 Kei艒), et le Professeur Hidenari Kou (Universit茅 de Kanazawa) ont discut茅 des notions de chose et de bien, de la notion de possession, ainsi que de l鈥檃dministration des biens et de son r茅gime juridique en droit japonais.

Mardi听le听8 mars 2016, 17h00 脿 18h30

Facult茅 de droit de l'Universit茅 捆绑SM社区 (Tribunal-茅cole Maxwell-Cohen, salle 100)

En collaboration avec la Chaire du notariat de l鈥橴niversit茅 de Montr茅al听et le Student Animal Legal Defense Fund de l鈥橴niversit茅 捆绑SM社区, le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 organisa une table ronde intitul茅e听Things, Rights and Animals: La situation juridique de l鈥檃nimal au Qu茅bec.

Dans la foul茅e de l鈥檃doption, en d茅cembre dernier, du projet de loi n掳54 relatif 脿 la r茅forme de la situation juridique de l鈥檃nimal, il semblait opportun de s鈥檌nterroger sur la v茅ritable port茅e du changement de statut de ce dernier et de son impact sur la coh茅rence interne du Code civil.听

Cet 茅v茅nement r茅unissait trois pan茅listes, soit Ga毛le Gidrol-Mistral ( UQAM ), Alexandra Popovici ( Centre Cr茅peau )听et Lionel Smith ( 捆绑SM社区 ), avec la participation de Daniel Weinstock ( 捆绑SM社区 )听 脿 titre de mod茅rateur.

La World Society of Mixed Jurisdiction Jurists a听tenu听son Quatri猫me Congr猫s International听脿 l鈥橴niversit茅 捆绑SM社区 (Montr茅al, Canada). Le Congr猫s a d茅but茅听avec une conf茅rence suivie d鈥檜ne r茅ception le 24 juin en soir茅e听jusqu鈥檃u 26 juin 2015.

Le th猫me de ce congr猫s a 茅t茅听芦 Le chercheur, le professeur, le juge et le juriste dans une juridiction mixte 禄.

Le programme est听disponible ici: finale_schedule_22_juin.pdf

Les juridictions mixtes, comme elles sont traditionnellement per莽ues, se situent 脿 l鈥檌ntersection de la tradition de la Common law et de la tradition civiliste. Elles comprennent souvent d鈥檃utres droits, comme le droit ethnique ou le droit religieux. Riches du point de vue de l鈥檋istoire du droit et du pluralisme juridique, elles sont souvent vues comme des laboratoires naturels de droit compar茅.

Les lois, les m茅thodes et les institutions des juridictions mixtes refl猫tent in茅vitablement la pr茅sence de diff茅rentes traditions rivalisant pour la supr茅matie ou demandant la r茅conciliation. La complexit茅 accrue des juridictions mixtes donne lieu 脿 des exigences particuli猫res pour la formation des juges, des juristes et du personnel des tribunaux, l鈥檈nseignement du droit priv茅, la recherche scientifique et la r茅forme du droit. Dans quelle mesure ces d茅fis ont-ils 茅t茅 relev茅s par les parties prenantes des juridictions mixtes? Nous proposons d鈥檈xplorer ces questions.

Le congr猫s 茅tait听organis茅 par la World Society of Mixed Jurisdiction Jurists, la Facult茅 de droit de l'Universit茅 捆绑SM社区 et le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅. Cet 茅v猫nement fut financ茅 par听Borden Ladner Gervais en Droit Priv茅 et Compar茅.

Les 28-29 septembre 2012, le Centre Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 et la Facult茅 de droit 茅taient les h么tes de la conf茅rence听Le droit hors d'脡tat? L'avenir de la discipline.

Ce colloque s'est av茅r茅 un 茅v猫nement intellectuellement stimulant et une occasion pr茅cieuse pour la r茅flexion sur des questions d'une importance fondamentale. Vous pouvez lire dans l'茅dition d'octobre 2012 de Focus online听et consulter听les travaux de la conf茅rence . Voyez le programme ici:听 Le droit hors d'茅tat

> Le Centre de recherche en droit priv茅 et compar茅 du Qu茅bec (maintenant le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅) a tenu une conf茅rence intitul茅e 芦 La fiducie dans tous ses 脡tats/The Worlds of the Trust 禄, du 23 au 25 septembre 2010 脿 la Facult茅 de droit de l鈥橴niversit茅 捆绑SM社区.

Pendant longtemps, la fiducie a 茅t茅 d茅peinte comme relevant d鈥檜ne logique 茅trang猫re au g茅nie du droit des biens de tradition civiliste. Toutefois, tandis que des institutions s鈥檃pparentant au trust de common law se multiplient et se d茅veloppent dans les juridictions dot茅es d鈥檜n droit des biens civiliste, la th猫se de l鈥檌ncompatibilit茅 de la fiducie et du droit civil appara卯t de moins en moins vraisemblable. Cette conf茅rence avait pour objectif d鈥檈xplorer les multiples fa莽ons dont les juridictions civilistes et mixtes se sont appropri茅es la fiducie, et ce dans le but de permettre 脿 des juristes issus de juridictions diverses d鈥檃ffiner leur compr茅hension de cette institution juridique d鈥檌mportance grandissante.

Cette conf茅rence se voulait un nouveau point de d茅part pour l鈥櫭﹖ude comparative de la fiducie. Vingt expos茅s ont pr茅sent茅s, sur des sujets touchant la nature et le fonctionnement de la fiducie dans les syst猫mes mixtes et civilistes. Les expos茅s principaux ont l鈥檕bjet de commentaires de la part d鈥檈xperts de la fiducie de common law. Les actes de la conf茅rence seront publi茅s dans les mois 脿 venir.

Consultez le programme d茅taill茅 : Program - The Worlds of the Trust [pdf]

Pour comm茅morer cette conf茅rence, le Centre a r茅cemment publi茅 un livre intitul茅 .

Conf茅renciers, notamment

Le Centre remercie la Fondation du American College of Trust and Estate Counsel, le Minist猫re du D茅veloppement 茅conomique, de l鈥橧nnovation et de l鈥橢xportation du Qu茅bec, et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada pour le support financier qu鈥檌ls ont apport茅 脿 l鈥檕rganisation de la conf茅rence.

Le Centre de recherche en droit priv茅 et compar茅 du Qu茅bec (maintenant le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅) a eu le plaisir de pr茅senter trois s茅minaires sur droit priv茅 et de la propri茅t茅 intellectuelle, les 芦 Mythes & M茅taphores 禄. Pour plus d'information visitez le site web du . Voyez le programme ici:听 Programme - mythes et m茅taphores

Le Centre organisait un atelier sur le th猫me 鈥淭erminologie et mod猫les propri茅taires au XXIe si猫cle鈥�, les 21 et 22 septembre 2006.

Le principal objectif de l鈥檃telier 茅tait de faire 茅tat des questionnements terminologiques et linguistiques relativement aux mod猫les propri茅taires au XXIe si猫cle. Cet atelier se situe dans le prolongement d鈥檜ne collaboration, d茅j脿 entam茅e, avec le Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.-C.E.C.O.J.I., Paris).

L鈥檃telier visait 茅galement 脿 favoriser la r茅flexion sur l鈥檃venir du droit priv茅 canadien dans une optique bilingue et bijuridique, en m锚me temps que le d茅veloppement d鈥櫭ヽhanges entre diff茅rents syst猫mes juridiques, ainsi que la collaboration entre universit茅s canadiennes et 茅trang猫res. Une telle r茅flexion devrait en outre permettre d鈥檃m茅liorer et de d茅velopper des outils p茅dagogiques dans une perspective d鈥檈nseignement transsyst茅mique.

Voyez le programme ici:听 terminologie_et_modeles_proprietaires_au_xxie_siecle_fr.docx

Un article r茅alis茅 脿 partir de cet atelier sera publi茅 dans une 茅dition sp茅ciale de la Revue g茅n茅rale du droit 脿 la fin de l'ann茅e 2008.

Programme: Regards crois茅s sur le droit priv茅 [pdf]
22 et 23 septembre, 2005

2005 marquait le trenti猫me anniversaire du Centre de recherche en droit priv茅 et compar茅 du Qu茅bec (maintenant le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅). Pour l'occasion, le Centre a tenu un colloque autour du domaine qui a fait sa renomm茅e : le droit priv茅.

Droits extrapatrimoniaux, patrimoine d'affectation, liens intimes, droits dans le bien d'autrui et droit international priv茅 ont pass茅, tour 脿 tour, sous la lorgnette d'un jeune chercheur du Centre et d'un invit茅, plus exp茅riment茅.

Anim茅s par l'ouverture d'esprit et la convivialit茅 caract茅risant le Centre, ces chercheurs appartenant 脿 deux g茅n茅rations de juristes ont donc pos茅 leur regard sur une m锚me th茅matique afin d'en nourrir la r茅flexion et de t茅moigner de la diversit茅 des d茅marches dans l'analyse du droit priv茅.

L'茅mergence d'une communaut茅 universitaire aux orientations intellectuelles multiples est certainement un acquis tr猫s pr茅cieux des trente derni猫res ann茅es. Cette nouvelle doctrine, si l'on peut la qualifier ainsi, n'est certes pas apparue spontan茅ment, en rupture avec les g茅n茅rations de juristes qui l'ont pr茅c茅d茅e. Elle s'inscrit plut么t dans le mouvement amorc茅 par les anciens, un mouvement qui a amen茅, au sein du droit priv茅, des r茅formes partielles, une recodification profonde et un nouvel arrimage avec le droit priv茅 f茅d茅ral gr芒ce aux travaux r茅cents d'harmonisation.

En s茅ance de cl么ture, Christian Atias d鈥橝ix-en-Provence a propos茅 une r茅flexion sur la doctrine civiliste et son 茅volution au cours des derni猫res d茅cennies. Auparavant, Paul-Andr茅 Cr茅peau, professeur 茅m茅rite et fondateur du Centre, nous avait livr茅 une r茅flexion sur la d茅finition l茅gislative du contrat (art. 1378 al. 1er C.civ.) et Nicholas Kasirer avait trait茅 de la terminologie relative au d茅lit en droit civil.

Pour comm茅morer cette conf茅rence, le Centre a r茅cemment publi茅 un livre intitul茅 Thirtieth Anniversary Conference 1975-2005 Cross-Examining Private Law / Colloque du Trentenaire 1975-2005 Regards crois茅s sur le droit priv茅 (Cowansville: Les 脡ditions Yvon Blais Inc., 2008).