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À¦°óSMÉçÇø.CA / Conseil des gouverneurs / Calendrier des réunions

Présence et sécurité aux réunions du Conseil des gouverneurs

  1. Les membres de la communauté universitaire (membres de la population étudiante et du personnel, gouverneures et gouverneurs émérites, et diplômées et diplômés) et du public (« visiteurs ») sont invités à assister aux séances ouvertes des réunions du Conseil des gouverneurs. Les membres accrédités des médias d’information (« médias ») sont également les bienvenus.
  2. Le nombre de visiteurs et de membres des médias est limité à la capacité d’occupation de la salle dans laquelle se tient une réunion du Conseil des gouverneurs. L’admission des visiteurs et des membres des médias se fait selon le principe du premier arrivé, premier servi.
  3. Il est interdit de filmer ou d’enregistrer du son ou des images, par quelque moyen que ce soit, avant, pendant ou après une réunion du Conseil des gouverneurs.
  4. Les visiteurs et les membres des médias ne peuvent pas participer au débat lors d’une réunion du Conseil des gouverneurs, et sont tenus de respecter le décorum habituel.
  5. Les « personnes-ressources » du Conseil, telles que définies dans le mandat des comités permanents du Conseil des gouverneurs de l’Université À¦°óSMÉçÇø, peuvent participer au débat lors d’une réunion du Conseil, mais uniquement à l’invitation du (de la) président(e) du Conseil.
  6. Les visiteurs, les personnes-ressources et les membres des médias sont tenus de quitter la réunion avant le début de la séance à huis clos.
  7. Le paragraphe 6 ne s’applique pas aux personnes-ressources suivantes : le (la) provost, le (la) premier(-ière) vice-provost, le (la) vice-recteur(-trice) à l’administration et aux finances et le (la) secrétaire général(e), mais ces personnes peuvent être invitées à se retirer par le (la) président(e) du Conseil des gouverneurs.
  8. D’autres personnes-ressources qui ne sont pas membres du Conseil des gouverneurs peuvent être invitées par le (la) président(e) du Conseil à rester pendant la séance à huis clos d’une réunion si leur présence est nécessaire à la conduite efficace des affaires du Conseil.
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