Truth and Truthfulness in the Law of Defamation
Le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 inaugure son plus r茅cent cycle d'Ateliers de droit civil, qui se d茅roulera sous la th茅matique 芦 Les apparences en droit civil 禄, avec une conf茅rence par Eric Descheemaeker () de l'Universit茅 d'Edinburgh.
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Cet article propose d鈥櫭﹖udier de fa莽on comparative deux enjeux li茅s, mais analytiquement distincts, du droit de la diffamation. Le premier est de savoir si la v茅racit茅 du propos diffamatoire lib猫re le d茅fendeur de sa responsabilit茅. Sur cette question, les traditions de droit civil et de common law ont traditionnellement pris des directions oppos茅es, la seconde acceptant la suffisance d鈥檜ne v茅rit茅 simpliciter, la premi猫re s鈥檈n gardant bien. Quelques motifs pour ces diff茅rences seront explor茅s durant cette pr茅sentation. La situation est diff茅rente lorsque l鈥檕n parle de v茅rit茅 dans le sens de ce que quelqu鈥檜n croit 锚tre la v茅rit茅. La croyance du d茅fendeur en la v茅rit茅 du propos (prima facie), m锚me diffamatoire, doit-elle 鈥� devrait-elle 鈥� 锚tre prise en compte? Des distinctions devraient-elles 锚tre faites en fonction de la 芦 qualit茅 禄 de cette croyance?
L鈥檈xpos茅 fait valoir que l鈥檕n devrait reconna卯tre, comme moyen de d茅fense en mati猫re de diffamation, cette id茅e d鈥檜ne v茅racit茅 raisonnable. De lege lata, un tel principe g茅n茅ral ne s鈥檈st jamais mat茅rialis茅, mais force est d鈥檕bserver que le principe a toujours 茅t茅 dans les parages, sous le couvert d鈥檃utres outils analytiques. D鈥檃illeurs, plusieurs d茅veloppements internationaux peuvent 锚tre compris comme une tentative de s鈥檃pprocher de la conception voulant que la v茅racit茅 du propos devrait 锚tre prise en compte dans l鈥檃nalyse.
脌 propos des Ateliers de droit civil
Depuis plus d'une d茅cennie, les Ateliers de droit civil du Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 sont le lieu d'茅changes et de r茅flexion fondamentale sur le droit priv茅.
Cette activit茅 a 茅t茅 accr茅dit茅e pour 1,5 heure de formation continue obligatoire par le Barreau du Qu茅bec (no. 10058273).
